Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA ACER L'EAU SACREE
MR JEAN-FRANÇOIS ROSANIS

Numéro de dépôt :
3432250
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
AQUA ACER L\'EAU SACREE de JEAN-FRANÇOIS ROSANIS

Présentation de la marque AQUA ACER L'EAU SACREE

Déposée le 1 juin 2006 par monsieur JEAN-FRANÇOIS ROSANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA ACER L'EAU SACREE »

Le déposant est monsieur JEAN-FRANÇOIS ROSANIS domicilié(e) “ LES TOURELLES ”, 93 ROUTE DE VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN-FRANÇOIS ROSANIS domicilié(e) “ LES TOURELLES ”, 93 ROUTE DE VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA ACER L'EAU SACREE est expirée depuis le 1 juin 2016.

JEAN-FRANÇOIS ROSANIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUALOGUE , AQUA SACER L'EAU SACREE


MR JEAN-FRANÇOIS ROSANIS - “ LES TOURELLES ”, 93 ROUTE DE VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France


MR JEAN-FRANÇOIS ROSANIS - “ LES TOURELLES ”, 93 ROUTE DE VIERZON,41400 MONTRICHARD - 41400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Charbon actif pour filtrer l'eau.Appareils et machines pour la purification de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.