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Marques déposées par Jean-François RIBATTO
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CHANTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTEC
Jean-François RIBATTO Agissant pour le compte de la société “ CHANTEC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3479146
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
CHANTEC de Jean-François RIBATTO

Présentation de la marque CHANTEC

Déposée le 5 février 2007 par Jean-François RIBATTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEC »

Le déposant est Jean-François RIBATTO Agissant pour le compte de la société “ CHANTEC ” en cours de formation domicilié(e) 89 André TESSIER,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François RIBATTO domicilié(e) 89 André TESSIER,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEC est expirée depuis le 5 février 2017.


Jean-François RIBATTO Agissant pour le compte de la société “ CHANTEC ” en cours de formation - 89 André TESSIER,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Jean-François RIBATTO - 89 André TESSIER,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 22 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°528031 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images. ;

Pupitres à musique ;

Location d'enregistrements sonores.