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Marques déposées par Jean-François-Régis Moreel
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CITENEG
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITENEG
Jean-François-Régis Moreel

Numéro de dépôt :
3488374
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
CITENEG de Jean-François-Régis Moreel

Présentation de la marque CITENEG

Déposée le 14 mars 2007 par Jean-François-Régis Moreel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITENEG »

Le déposant est Jean-François-Régis Moreel domicilié(e) 16 rue De La Salle, Dillonvilliers,28700 LA CHAPELLE D'AUNAINVILLE - 28700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François-Régis Moreel domicilié(e) 16 rue De La Salle, Dillonvilliers,28700 LA CHAPELLE D'AUNAINVILLE - 28700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITENEG est expirée depuis le 14 mars 2017.


Jean-François-Régis Moreel - 16 rue De La Salle, Dillonvilliers,28700 LA CHAPELLE D'AUNAINVILLE - 28700 - France


Jean-François-Régis Moreel - 16 rue De La Salle, Dillonvilliers,28700 LA CHAPELLE D'AUNAINVILLE - 28700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.