Marque enregistrée - Marque en vigueur

Venti Lit SURMATELAS A DIFFUSIONS D'AIR
Monsieur Jean-François Rebours

Numéro de dépôt :
4548117
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
Venti Lit SURMATELAS A DIFFUSIONS D\'AIR de Jean-François Rebours

Présentation de la marque Venti Lit SURMATELAS A DIFFUSIONS D'AIR

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par monsieur Jean-François Rebours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Venti Lit SURMATELAS A DIFFUSIONS D'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Jean-François Rebours domicilié(e) 7 Rue des Peux aux Bessons - 03150 - Créchy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François Rebours domicilié(e) 7 Rue des Peux aux Bessons - 03150 - Créchy - France.

La marque Venti Lit SURMATELAS A DIFFUSIONS D'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Venti Lit SURMATELAS A DIFFUSIONS D'AIR arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.


Monsieur Jean-François Rebours - 7 Rue des Peux aux Bessons - 03150 - Créchy - France


Monsieur Jean-François Rebours - 7 Rue des Peux aux Bessons - 03150 - Créchy - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.