Marque expirée - Marque en non vigueur

OUTILBOX
Jean-Francois Raynaud

Numéro de dépôt :
3694051
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2019
OUTILBOX de Jean-Francois Raynaud

Présentation de la marque OUTILBOX

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par Jean-Francois Raynaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUTILBOX »

Le déposant est Jean-Francois Raynaud domicilié(e) 4 avenue Clément Ader - 06100 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Francois Raynaud domicilié(e) 4 avenue Clément Ader - 06100 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTILBOX est expirée depuis le 26 novembre 2019.


Jean-Francois Raynaud - 4 avenue Clément Ader - 06100 - Nice - France


Jean-Francois Raynaud - 4 avenue Clément Ader - 06100 - Nice - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.