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Marques déposées par la société JEAN FRANCOIS QUESSON
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ETS QUESSON Repas a Domicile
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETS QUESSON Repas a Domicile
JEAN FRANCOIS QUESSON

Numéro de dépôt :
3644273
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
ETS QUESSON Repas a Domicile de JEAN FRANCOIS QUESSON

Présentation de la marque ETS QUESSON Repas a Domicile

Déposée le 15 avril 2009 par la société JEAN FRANCOIS QUESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS QUESSON Repas a Domicile »

Le déposant est la société JEAN FRANCOIS QUESSON domicilié(e) 1 LA JOINIERE - 37330 - SOUVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 025 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS QUESSON domicilié(e) 1 LA JOINIERE - 37330 - SOUVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS QUESSON Repas a Domicile est expirée depuis le 15 avril 2019.

JEAN FRANCOIS QUESSON a également déposé les autres marques suivantes : Repas à Domicile Ets QUESSON


JEAN FRANCOIS QUESSON - 1 LA JOINIERE - 37330 - SOUVIGNE - France - SIREN 340025303


JEAN FRANCOIS QUESSON - 1 LA JOINIERE - 37330 - SOUVIGNE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.