Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWORD
M. Jean-François QUEFFELEC, demeurant : 21, rue Baudin, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1286800
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1994

Présentation de la marque SWORD

Déposée le 16 octobre 1984 par monsieur Jean-François QUEFFELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François QUEFFELEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SWORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWORD est expirée depuis le 16 octobre 1994.

Jean-François QUEFFELEC a également déposé les autres marques suivantes : SORD , GEMOT , CROCODILE , SAMOS , SAMOS , SAMOS , ESRI , GEMEAU , IGUANA , GEMEAU


M. Jean-François QUEFFELEC, demeurant : 21, rue Baudin, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Photocomposeuses.Appareils et instruments scientifiques, électriques, non compris dans d'autres classes, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, machines parlantes, machines à calculer, machines de bureau et à cartes perforées comprises dans cette classe, instruments audio-visuels, ordinateurs, micro-ordinateurs et mini-ordinateurs, tous appareils, tous matériels, toutes machines, tous ordinateurs, tous dispositifs et équipements de saisie, stockage, calcul, conversion, transmission, commutation, traitement de données de textes, d'images, de sons, d'impulsions et notamment machines associatives, machines de gestion de banques de données, dispositifs et équipements pour systèmes de traitements de textes, matériels de lecture optique d'informations codées, appareils de lecture, enregistrement et recherches sur microformes, matériel pour l'enseignement assisté par ordinateur et la conception assistée par ordinateur, objets portatifs électroniques et notamment cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électronique, cartes ou badges d'identification électronique : claviers, écrans, imprimantes, tables traçantes pour tous les appareils compris dans cette classe, tous accessoires des appareils précités compris dans cette classe, tous supports d'information, son et images, en vue de leur stockage, traitement et transmission tels que cassettes magnétiques, disques magnétiques, vidéo-disques, fibres optiques, bandes magnétiques, matériel d'instruction et d'enseignement concernant le traitement de l'information, machines à calculer, tous supports d'informations son et images en vue de leur stockage, traitement et transmission tels que cartes perforées, cartes magnétiques enregistrées, supports d'information codées à lecture optique enregistrées, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de diagnostic et de dépannage enregistrés.Papier, carton, articles en papier ou en carton compris dans cette classe, imprimés, journaux, livres, revues et périodiques, photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, tous supports d'informations, son et images en vue de leur stockage, traitement et transmission tels que cartes à perforer, cartes magnétiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, supports d'informations codées à la lecture optique pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, non enregistrés manuels associés, manuels d'utilisation, manuels d'installation, manuels d'entretien, de dépannage et de réparation, programmes de diagnostic et de dépannage non enregistrés, brochures concernant la vente et la promotion de vente, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) concernant le traitement de l'information, manuels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) concernant le traitement de l'information, tous supports relatifs aux services de conseil, d'assistance en informatique et de création informatique compris dans cette classe. Conseils et réalisations en informatique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.