Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GAVIAL
Numéro de dépôt :
1564685
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999
Présentation de la marque GAVIAL
Déposée le 14 juin 1989 par monsieur Jean-FranÇois QUEFFELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GAVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVIAL est expirée depuis le 14 juin 1999.
Jean-FranÇois QUEFFELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21