Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVIAL
Monsieur Jean-FranÇois QUEFFELEC

Numéro de dépôt :
1564685
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque GAVIAL

Déposée le 14 juin 1989 par monsieur Jean-FranÇois QUEFFELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-FranÇois QUEFFELEC domicilié(e) 21 rue Baudin, 92500 Rueil-Malmaison - France.

La marque GAVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVIAL est expirée depuis le 14 juin 1999.

Jean-FranÇois QUEFFELEC a également déposé les autres marques suivantes : SORD , GEMOT , CROCODILE , SAMOS , SAMOS , SAMOS , ESRI , GEMEAU , IGUANA , GEMEAU


Monsieur Jean-FranÇois QUEFFELEC - 21 rue Baudin, 92500 Rueil-Malmaison - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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