Marque enregistrée - Marque en non vigueur

93 Quatre-vingt treize
Monsieur Jean-François PREVOST

Numéro de dépôt :
3285025
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
93 Quatre-vingt treize de Jean-François PREVOST

Présentation de la marque 93 Quatre-vingt treize

Déposée le 2 avril 2004 par monsieur Jean-François PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 93 Quatre-vingt treize » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est monsieur Jean-François PREVOST domicilié(e) 119, Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François PREVOST domicilié(e) 119, Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque 93 Quatre-vingt treize a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 93 Quatre-vingt treize est expirée depuis le 2 avril 2014.

Jean-François PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : TOZERO , GOD TROTTERS


Monsieur Jean-François PREVOST - 119, Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Jean-François PREVOST - 119, Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèche d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.