Déposée par voie électronique le 1 novembre 2012 par monsieur Jean-François PICHONNIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURAL CLIM N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Jean-François PICHONNIERE domicilié(e) 43 allée Gueules de Loup, Ravine des Cafres - 97410 - SAINT PIERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François PICHONNIERE domicilié(e) 43 allée Gueules de Loup, Ravine des Cafres - 97410 - SAINT PIERRE - France.
La marque NATURAL CLIM N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL CLIM N est expirée depuis le 1 novembre 2022.
M. Jean-François PICHONNIERE - 43 allée Gueules de Loup, Ravine des Cafres - 97410 - SAINT PIERRE - France
M. Jean-François PICHONNIERE - 43 allée Gueules de Loup, Ravine des Cafres - 97410 - SAINT PIERRE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Purification de l'air ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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