Jean-François Perrault, Agissant pour le compte de la société "Atelier Kustom" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3793344
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2020
Présentation de la marque AK ATELIER KUSTOM MOTORCYCLE & DESIGN
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par Jean-François Perrault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AK ATELIER KUSTOM MOTORCYCLE & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est Jean-François Perrault, Agissant pour le compte de la société "Atelier Kustom" en cours de formation domicilié(e) 55 rue des Millepertuis - 44220 - COUERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Perrault domicilié(e) 55 rue des Millepertuis - 44220 - COUERON - France.
La marque AK ATELIER KUSTOM MOTORCYCLE & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AK ATELIER KUSTOM MOTORCYCLE & DESIGN est expirée depuis le 27 décembre 2020.
Jean-François Perrault, Agissant pour le compte de la société "Atelier Kustom" en cours de formation - 55 rue des Millepertuis - 44220 - COUERON - France
Jean-François Perrault - 55 rue des Millepertuis - 44220 - COUERON - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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