Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Jean-François PERIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Jean-François PERIER domicilié(e) 10 Rue Florian - 93220 - GAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEL est expirée depuis le 7 octobre 2023.
M. Jean-François PERIER - 10 Rue Florian - 93220 - GAGNY - France
CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Instruments de manucure et pédicure, à savoir limes à ongles, pinces, ciseaux, coupe-ongles, râpes, limes, pincettes, brucelles, grattoirs, repoussoirs, appareils et instruments pour polir, abraser et couper les ongles ; Sèche-ongles à piles ; limes à ongles électriques, polissoirs électriques pour les ongles, trousses de manucure, nécessaires de manucure électriques ; coupe-chou (rasoirs), rasoirs ; cuirs à rasoir ; lames de rasoirs ;
Brosses à usage personnel, brosses à ongles, pinceaux de maquillage, brosses à cheveux, brosses pour le bain, brosses pour le corps, éponges à usage personnel, houppe à poudrer pour le maquillage, houppettes de nettoyage du corps, poudriers ;
Services de vente au détail, y compris sur réseau internet, d'instruments de manucure et pédicure, de limes à ongles, pinces, ciseaux, coupe-ongles, râpes, limes, pincettes, brucelles, grattoirs, repoussoirs, appareils et instruments pour polir, abraser et couper les ongles ; Sèche-ongles à piles ; limes à ongles électriques, polissoirs électriques pour les ongles, trousses de manucure, nécessaires de manucure électriques, coupe-chou (rasoirs), rasoirs,cuirs à rasoir, lames de rasoirs,brosses à usage personnel, brosses à ongles, pinceaux de maquillage, brosses à cheveux, brosses pour le bain, brosses pour le corps, éponges à usage personnel, houppe à poudrer pour le maquillage, houppettes de nettoyage du corps, poudriers.
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