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Marques déposées par monsieur Jean Francois PELLETIER
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LE DUC D ALBE CMH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DUC D ALBE CMH
M. Jean Francois PELLETIER

Numéro de dépôt :
4292320
Date de dépôt :
07/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2026
LE DUC D ALBE CMH de Jean Francois PELLETIER

Présentation de la marque LE DUC D ALBE CMH

Déposée par voie électronique le 7 août 2016 par monsieur Jean Francois PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DUC D ALBE CMH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Jean Francois PELLETIER domicilié(e) Lotissement "La Recense des Horts 1", 1123 Avenue de la Font des Horts - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Francois PELLETIER domicilié(e) VILLAS N°11, 1123 AVENUE FONT DES HORTS - 83400 - HYERES - France.

La marque LE DUC D ALBE CMH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC D ALBE CMH arrivera à expiration en date du 7 août 2026.


M. Jean Francois PELLETIER - Lotissement "La Recense des Horts 1", 1123 Avenue de la Font des Horts - 83400 - HYERES - France


M. Jean Francois PELLETIER - VILLAS N°11, 1123 AVENUE FONT DES HORTS - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chemises.