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Marques déposées par Jean-François Pellé
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La pièce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La pièce
Jean-François Pellé, Agissant pour le compte de la société "S.A.R.L" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3751395
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
La pièce de Jean-François Pellé

Présentation de la marque La pièce

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par Jean-François Pellé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La pièce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Jean-François Pellé, Agissant pour le compte de la société "S.A.R.L" en cours de formation domicilié(e) 19 rue nollet - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Pellé domicilié(e) 19 rue nollet - 75017 - paris - France.

La marque La pièce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La pièce est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Jean-François Pellé a également déposé les autres marques suivantes : P FR , LA PIECE


Jean-François Pellé, Agissant pour le compte de la société "S.A.R.L" en cours de formation - 19 rue nollet - 75017 - paris - France


Jean-François Pellé - 19 rue nollet - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.