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Marques déposées par monsieur Jean-François Pellan
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ACCENSUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCENSUS
M. Jean-François Pellan

Numéro de dépôt :
4280387
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
ACCENSUS de Jean-François Pellan

Présentation de la marque ACCENSUS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Jean-François Pellan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCENSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jean-François Pellan domicilié(e) Appartement 604, 3 RUE des Lilas - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Pellan domicilié(e) Appartement 604, 3 RUE des Lilas - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACCENSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENSUS arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

Jean-François Pellan a également déposé les autres marques suivantes : DÉFI : l'animation commerciale Distanciel/présentiel Évènementiel Formation Information


M. Jean-François Pellan - Appartement 604, 3 RUE des Lilas - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


M. Jean-François Pellan - Appartement 604, 3 RUE des Lilas - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.