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Marques déposées par monsieur Jean-François Pasquier
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Topette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Topette
Monsieur Jean-François Pasquier

Numéro de dépôt :
4524207
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
Topette de Jean-François Pasquier

Présentation de la marque Topette

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par monsieur Jean-François Pasquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Topette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Jean-François Pasquier domicilié(e) 18 rue du Jeu de Paume - 49130 - Les Ponts-de-Cé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François Pasquier domicilié(e) 18 rue du Jeu de Paume - 49130 - Les Ponts-de-Cé - France.

La marque Topette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Topette arrivera à expiration en date du 11 février 2029.


Monsieur Jean-François Pasquier - 18 rue du Jeu de Paume - 49130 - Les Ponts-de-Cé - France


Monsieur Jean-François Pasquier - 18 rue du Jeu de Paume - 49130 - Les Ponts-de-Cé - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Aimants décoratifs [magnets] ;

Affiches; Affiches murales [tables et graphiques]; Affiches [posters] en papier; Affiches publicitaires; Cartes; Cartes à collectionner; Cartes de collection; Cartes postales; Cartes postales et cartes postales illustrées; Porte-affiches en papier ou en carton; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Produits imprimés ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs.