Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeff Records
M. Jean-François Paquette

Numéro de dépôt :
4104758
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
Jeff Records de Jean-François Paquette

Présentation de la marque Jeff Records

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par monsieur Jean-François Paquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jeff Records » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Jean-François Paquette domicilié(e) 22 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Paquette domicilié(e) 22 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France.

La marque Jeff Records a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeff Records est expirée depuis le 11 juillet 2024.


M. Jean-François Paquette - 22 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France


M. Jean-François Paquette - 22 avenue Emile Zola - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques.