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Marques déposées par monsieur Jean-François ORTH
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ORBOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORBOIS
M. Jean-François ORTH

Numéro de dépôt :
4195655
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
ORBOIS de Jean-François ORTH

Présentation de la marque ORBOIS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par monsieur Jean-François ORTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Jean-François ORTH domicilié(e) 24 CHE DU CUGNET - 69250 - Neuville sur Saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François ORTH domicilié(e) 24 CHE DU CUGNET - 69250 - Neuville sur Saone - France.

La marque ORBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBOIS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

Jean-François ORTH a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DE CONSTRUCTION MODULAIRE


M. Jean-François ORTH - 24 CHE DU CUGNET - 69250 - Neuville sur Saone - France


M. Jean-François ORTH - 24 CHE DU CUGNET - 69250 - Neuville sur Saone - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.