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Marques déposées par monsieur Jean-François Noyer
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Sommeil, Nature et Bien être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sommeil, Nature et Bien être
M. Jean-François Noyer
Bien être Innovation Technologie, SARL

Numéro de dépôt :
3958875
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
Sommeil, Nature et Bien être de Jean-François Noyer

Présentation de la marque Sommeil, Nature et Bien être

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par monsieur Jean-François Noyer et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être Innovation Technologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sommeil, Nature et Bien être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-François Noyer domicilié(e) 42 A rue Jean Jaurès - 31620 - Bouloc - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être Innovation Technologie domicilié(e) 40 ZAC de la gravette - 31150 - Gratentour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bien être Innovation Technologie, M. Jean François Noyer domicilié(e) 40 ZAC de la gravette - 31150 - Gratentour - France.

La marque Sommeil, Nature et Bien être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommeil, Nature et Bien être est expirée depuis le 6 novembre 2022.

Jean-François Noyer a également déposé les autres marques suivantes : Bio Lin , NATEX TISSU CONTACT VISCOSE DE BAMBOU , Visco Soja , ALVEO GRAPHE , Jean et Patrick , Alvéol Air


M. Jean-François Noyer - 42 A rue Jean Jaurès - 31620 - Bouloc - France

Bien être Innovation Technologie, SARL - 40 ZAC de la gravette - 31150 - Gratentour - France


Bien être Innovation Technologie, M. Jean François Noyer - 40 ZAC de la gravette - 31150 - Gratentour - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).