Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur Jean François Noyer et monsieur Patrick Mercier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOUBOUTIN COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Jean François Noyer domicilié(e) 15 rue d'Aspin - 31170 - Tournefeuille - France et monsieur Patrick Mercier domicilié(e) 7 impasse du Clos Julia - 31150 - Gratentour - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Mercier domicilié(e) 7 impasse du Clos Julia - 31150 - Gratentour - France.
La marque LOUBOUTIN COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean François Noyer - 15 rue d'Aspin - 31170 - Tournefeuille - France
M. Patrick Mercier - 7 impasse du Clos Julia - 31150 - Gratentour - France
M. Patrick Mercier - 7 impasse du Clos Julia - 31150 - Gratentour - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 18 mars 2020 - Changement d'adresse n°782830 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-18
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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