SPORTS'TROC Faites le choix de l'élite ! Dépôt-vente sur internet d'articles de sports
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORTS'TROC Faites le choix de l'élite ! Dépôt-vente sur internet d'articles de sports
Jean-François NOEL, Agissant pour le compte de la société "SPORTS'TROC" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3762578
Date de dépôt :
28/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2020
Présentation de la marque SPORTS'TROC Faites le choix de l'élite ! Dépôt-vente sur internet d'articles de sports
Déposée par voie électronique le 28 août 2010 par Jean-François NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORTS'TROC Faites le choix de l'élite ! Dépôt-vente sur internet d'articles de sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est Jean-François NOEL, Agissant pour le compte de la société "SPORTS'TROC" en cours de formation domicilié(e) 18 rue des joncs - 77120 - COULOMMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François NOEL domicilié(e) 18 rue des joncs - 77120 - COULOMMIERS - France.
La marque SPORTS'TROC Faites le choix de l'élite ! Dépôt-vente sur internet d'articles de sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS'TROC Faites le choix de l'élite ! Dépôt-vente sur internet d'articles de sports est expirée depuis le 28 août 2020.
Jean-François NOEL, Agissant pour le compte de la société "SPORTS'TROC" en cours de formation - 18 rue des joncs - 77120 - COULOMMIERS - France
Jean-François NOEL - 18 rue des joncs - 77120 - COULOMMIERS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique.
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