Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUISINES DE VALERIE
Mr Jean-François NIEL

Numéro de dépôt :
1261253
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1994

Présentation de la marque LES CUISINES DE VALERIE

Déposée le 10 février 1984 par monsieur Jean-François NIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUISINES DE VALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François NIEL domicilié(e) 16, rue Pavillon, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Armelle DROUILLEAU. - France.

La marque LES CUISINES DE VALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINES DE VALERIE est expirée depuis le 10 février 1994.


Mr Jean-François NIEL - 16, rue Pavillon, 13001 MARSEILLE. - France


Melle Armelle DROUILLEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.