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Marques déposées par monsieur Jean-François NAILLET
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MODUL'R MODUL REUNION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODUL'R MODUL REUNION
M. Jean-François NAILLET, Agissant pour le compte de la société "MODUL REUNION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983903
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MODUL\'R MODUL REUNION de Jean-François NAILLET

Présentation de la marque MODUL'R MODUL REUNION

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur Jean-François NAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUL'R MODUL REUNION »

Le déposant est monsieur Jean-François NAILLET domicilié(e) 39 chemin des anglais - 97420 - Le Port - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François NAILLET domicilié(e) 39 chemin des anglais - 97420 - Le Port - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 06 19


M. Jean-François NAILLET, Agissant pour le compte de la société "MODUL REUNION" en cours de formation - 39 chemin des anglais - 97420 - Le Port - France


M. Jean-François NAILLET - 39 chemin des anglais - 97420 - Le Port - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639712 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Constructions métalliques ; construction modulaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.