Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIHGSA Group Water Technologies
Monsieur Jean-François MOREZ
Monsieur Carlos ORDONEZ
Monsieur Michel NEVEUX
Monsieur Philippe NOUREAU

Numéro de dépôt :
3207151
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
TIHGSA Group Water Technologies de Jean-François MOREZ

Présentation de la marque TIHGSA Group Water Technologies

Déposée le 30 janvier 2003 par monsieur Jean-François MOREZ, monsieur Carlos ORDONEZ, monsieur Michel NEVEUX, monsieur Philippe NOUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIHGSA Group Water Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Les déposants sont monsieur Jean-François MOREZ domicilié(e) 141, rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France, monsieur Carlos ORDONEZ domicilié(e) Paséo del Danubio San Sébastian de Los Reyes,28707 MADRID,Espagne - Espagne, monsieur Michel NEVEUX domicilié(e) 38, Avenus Félix-Faure,75015 PARIS - 75015 - France, monsieur Philippe NOUREAU domicilié(e) La Longère, 8, Le Perthuis,45210 FERRIERES - 45210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François MOREZ domicilié(e) 141, rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque TIHGSA Group Water Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIHGSA Group Water Technologies est expirée depuis le 30 janvier 2013.

Jean-François MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOR PAIN


Monsieur Jean-François MOREZ - 141, rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France

Monsieur Carlos ORDONEZ - Paséo del Danubio San Sébastian de Los Reyes,28707 MADRID,Espagne - Espagne

Monsieur Michel NEVEUX - 38, Avenus Félix-Faure,75015 PARIS - 75015 - France

Monsieur Philippe NOUREAU - La Longère, 8, Le Perthuis,45210 FERRIERES - 45210 - France


Monsieur Jean-François MOREZ - 141, rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Adduction d'eau ; Distribution des eaux ; Traitement et transformation des déchets ; Analyse pour l'exploitation de gisements ; pétrolifères ; Consultation sur la protection de l'environnement ; Contrôle de puits de pétrole ; Expertises de gisements pétrolifères ; Expertises géologiques ; Prospection géologique ; Recherches géologiques ; Expertises (travaux d'ingénieurs) ; Ingénierie ; Planification en matière d'urbanisme.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.