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Marques déposées par monsieur JEAN FRANCOIS MOREZ
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OLD SUTTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD SUTTER
MR JEAN FRANCOIS MOREZ

Numéro de dépôt :
1626752
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque OLD SUTTER

Déposée le 13 novembre 1990 par monsieur JEAN FRANCOIS MOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD SUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS MOREZ domicilié(e) 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France.

La marque OLD SUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD SUTTER est expirée depuis le 13 novembre 2000.

JEAN FRANCOIS MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANC SUTTER , BERSKAYA , C.J. SIGHTON'S , C.J.N. DUKES , TIHGSA Group Water Technologies , DÉCOR PAIN


MR JEAN FRANCOIS MOREZ - 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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