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Marques déposées par monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ
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FRANC SUTTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC SUTTER
MR JEAN-FRANCOIS MOREZ

Numéro de dépôt :
1603342
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2000

Présentation de la marque FRANC SUTTER

Déposée le 19 juillet 1990 par monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC SUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ domicilié(e) 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France.

La marque FRANC SUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC SUTTER est expirée depuis le 19 juillet 2000.

JEAN-FRANCOIS MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : BERSKAYA , C.J. SIGHTON'S , C.J.N. DUKES , OLD SUTTER , TIHGSA Group Water Technologies , DÉCOR PAIN


MR JEAN-FRANCOIS MOREZ - 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Boissons alcooliques et biér,es

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.