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Marques déposées par monsieur Jean François MOREZ
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DÉCOR PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCOR PAIN
M. Jean François MOREZ
M. Jacques Antoine RENUCCI

Numéro de dépôt :
4000949
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
DÉCOR PAIN de Jean François MOREZ

Présentation de la marque DÉCOR PAIN

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par monsieur Jean François MOREZ et monsieur Jacques Antoine RENUCCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DÉCOR PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Jean François MOREZ domicilié(e) 141 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France et monsieur Jacques Antoine RENUCCI domicilié(e) RESIDENCE VILLENEUVE, 13 RUE JEAN DE LA BRUYERE - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François MOREZ domicilié(e) 141 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France.

La marque DÉCOR PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCOR PAIN est expirée depuis le 25 avril 2023.

Jean François MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : TIHGSA Group Water Technologies


M. Jean François MOREZ - 141 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France

M. Jacques Antoine RENUCCI - RESIDENCE VILLENEUVE, 13 RUE JEAN DE LA BRUYERE - 78000 - VERSAILLES - France


M. Jean François MOREZ - 141 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.