Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEVEN
M. Jean-François Moreno, Agissant pour le compte de la société "SARL NEVEN" en cours de formation
M. Marc Auclair, Agissant pour le compte de la société "SARL NEVEN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3925889
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NEVEN de Jean-François Moreno

Présentation de la marque NEVEN

Déposée le 9 juin 2012 par monsieur Jean-François Moreno et monsieur Marc Auclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEVEN »

Les déposants sont monsieur Jean-François Moreno domicilié(e) 31 rue des Jacobins - 63000 - Clermont-Ferrand - France et monsieur Marc Auclair domicilié(e) résidence les Chabades, 13 rue de Charade - 63110 - Beaumont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Moreno domicilié(e) 31 rue des Jacobins - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Jean-François Moreno a également déposé les autres marques suivantes : NEVEN


M. Jean-François Moreno, Agissant pour le compte de la société "SARL NEVEN" en cours de formation - 31 rue des Jacobins - 63000 - Clermont-Ferrand - France

M. Marc Auclair, Agissant pour le compte de la société "SARL NEVEN" en cours de formation - résidence les Chabades, 13 rue de Charade - 63110 - Beaumont - France


M. Jean-François Moreno - 31 rue des Jacobins - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592074 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; sous-vêtements ;

Divertissement.