Accueil marques.expert
/
Marques déposées par jean-François Modet
/
Distri Soleil
Marque expirée - Marque en non vigueur

Distri Soleil
jean-François Modet

Numéro de dépôt :
3403685
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Distri Soleil de jean-François Modet

Présentation de la marque Distri Soleil

Déposée le 9 janvier 2006 par jean-François Modet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Distri Soleil »

Le déposant est jean-François Modet domicilié(e) 5 rue de Bellevue,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-François Modet domicilié(e) 5 rue de Bellevue,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distri Soleil est expirée depuis le 9 janvier 2016.

jean-François Modet a également déposé les autres marques suivantes : ENERKIT


jean-François Modet - 5 rue de Bellevue,56000 VANNES - 56000 - France


jean-François Modet - 5 rue de Bellevue,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.