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Marques déposées par Jean-François MINIAC
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émile borne
Marque expirée - Marque en non vigueur

émile borne
Jean-François MINIAC
Thierry LAUDRAIN

Numéro de dépôt :
3481440
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2017
émile borne de Jean-François MINIAC

Présentation de la marque émile borne

Déposée le 14 février 2007 par Jean-François MINIAC et Thierry LAUDRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « émile borne »

Les déposants sont Jean-François MINIAC domicilié(e) 28 rue Ville-Pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et Thierry LAUDRAIN domicilié(e) 186 Rue de la prime,44470 MAUVES-SUR-LOIRE - 44470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MINIAC domicilié(e) 28 rue Ville-Pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque émile borne est expirée depuis le 14 février 2017.

Jean-François MINIAC a également déposé les autres marques suivantes : duo comme trois pommes


Jean-François MINIAC - 28 rue Ville-Pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France

Thierry LAUDRAIN - 186 Rue de la prime,44470 MAUVES-SUR-LOIRE - 44470 - France


Jean-François MINIAC - 28 rue Ville-Pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.