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Marques déposées par jean-françois MINIAC
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duo comme trois pommes
Marque expirée - Marque en non vigueur

duo comme trois pommes
jean-françois MINIAC

Numéro de dépôt :
3481423
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2017
duo comme trois pommes de jean-françois MINIAC

Présentation de la marque duo comme trois pommes

Déposée le 14 février 2007 par jean-françois MINIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « duo comme trois pommes »

Le déposant est jean-françois MINIAC domicilié(e) 28 rue ville-pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-françois MINIAC domicilié(e) 28 rue ville-pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque duo comme trois pommes est expirée depuis le 14 février 2017.

jean-françois MINIAC a également déposé les autres marques suivantes : émile borne


jean-françois MINIAC - 28 rue ville-pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


jean-françois MINIAC - 28 rue ville-pépin,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.