Marque enregistrée - Marque en vigueur

POUSSCAFE
M. Jean-François Miellet

Numéro de dépôt :
4276682
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
POUSSCAFE de Jean-François Miellet

Présentation de la marque POUSSCAFE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur Jean-François Miellet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POUSSCAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-François Miellet domicilié(e) 94 Chemin de la rossignole - 69390 - Vernaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Miellet domicilié(e) 94 Chemin de la Rossignole - 69390 - Vernaison - France.

La marque POUSSCAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSCAFE arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

Jean-François Miellet a également déposé les autres marques suivantes : ECOVALIM , GECOVALIM , ECOVALIS


M. Jean-François Miellet - 94 Chemin de la rossignole - 69390 - Vernaison - France


M. Jean-François Miellet - 94 Chemin de la Rossignole - 69390 - Vernaison - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Engrais pour les terres ; fertilisant ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .