Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVALIS
Jean-Francois MIELLET

Numéro de dépôt :
3632186
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
ECOVALIS de Jean-Francois MIELLET

Présentation de la marque ECOVALIS

Déposée le 24 février 2009 par Jean-Francois MIELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVALIS »

Le déposant est Jean-Francois MIELLET domicilié(e) 94 Chemin de la Rossignole,69390 VERNAISON - 69390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Francois MIELLET domicilié(e) 94 Chemin de la Rossignole,69390 VERNAISON - 69390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVALIS est expirée depuis le 24 février 2019.

Jean-Francois MIELLET a également déposé les autres marques suivantes : ECOVALIM , POUSSCAFE , GECOVALIM


Jean-Francois MIELLET - 94 Chemin de la Rossignole,69390 VERNAISON - 69390 - France


Jean-Francois MIELLET - 94 Chemin de la Rossignole,69390 VERNAISON - 69390 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Transport ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).