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Marques déposées par monsieur Jean Francois Miellet
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ECOVALIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOVALIM
M. Jean Francois Miellet

Numéro de dépôt :
4280138
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
ECOVALIM de Jean Francois Miellet

Présentation de la marque ECOVALIM

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Jean Francois Miellet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOVALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jean Francois Miellet domicilié(e) 17 Chemin des Eclapons - 69390 - VOURLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Francois Miellet domicilié(e) 17 Chemins des Eclapons - 69390 - VOURLES - France.

La marque ECOVALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVALIM arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

Jean Francois Miellet a également déposé les autres marques suivantes : POUSSCAFE , GECOVALIM , ECOVALIS


M. Jean Francois Miellet - 17 Chemin des Eclapons - 69390 - VOURLES - France


M. Jean Francois Miellet - 17 Chemins des Eclapons - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Transport ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel .