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Marques déposées par Jean-François MICHEL
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MAISONS PREM S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS PREM S
Jean-François MICHEL
PRISME FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3763059
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
MAISONS PREM S de Jean-François MICHEL

Présentation de la marque MAISONS PREM S

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par Jean-François MICHEL et la Société par Action Simplifiée (SAS) PRISME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS PREM S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont Jean-François MICHEL domicilié(e) Bâtiment C 151, boulevard Paul Claudel 13010 MARSEILLE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) PRISME FRANCE domicilié(e) 10, chemin du Lion 13743 VITROLLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque MAISONS PREM S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS PREM S est expirée depuis le 31 août 2020.

Jean-François MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : AAA APPRENDRE A APPRENDRE , BALLET JAZZ DE PARIS , CONTENTS & CONTENTS


Jean-François MICHEL - Bâtiment C 151, boulevard Paul Claudel 13010 MARSEILLE - France

PRISME FRANCE, SAS - 10, chemin du Lion 13743 VITROLLES Cedex - France - SIREN 4


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°535457 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°535462 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535459 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542370 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542368 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542367 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542369 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Construction, réparation, entretien d'immeubles. ;

Architecture.