Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEYER SELLES
Jean-François MEYER

Numéro de dépôt :
3792509
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
MEYER SELLES de Jean-François MEYER

Présentation de la marque MEYER SELLES

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par Jean-François MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEYER SELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Jean-François MEYER domicilié(e) 23 CHEMIN D'HOUJARRAY - 78490 - BAZOCHES S/GUYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MEYER domicilié(e) 23 CHEMIN D'HOUJARRAY - 78490 - BAZOCHES S/GUYONNE - France.

La marque MEYER SELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEYER SELLES est expirée depuis le 22 décembre 2020.


Jean-François MEYER - 23 CHEMIN D'HOUJARRAY - 78490 - BAZOCHES S/GUYONNE - France


Jean-François MEYER - 23 CHEMIN D'HOUJARRAY - 78490 - BAZOCHES S/GUYONNE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).