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Marques déposées par Jean-François METZ
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THERMAFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMAFLAM
Jean-François METZ, Moulin de la Folette, 45580 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN.

Numéro de dépôt :
1157661
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque THERMAFLAM

Déposée le 18 décembre 1980 par Jean-François METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-François METZ, Moulin de la Folette, 45580 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN. - France.

La marque THERMAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THERMAFLAM est expirée depuis le 18 décembre 1990.

Jean-François METZ a également déposé les autres marques suivantes : THERMA FLAMMES , ECOCHAUFFE


Jean-François METZ, Moulin de la Folette, 45580 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Installation de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de refroidissement;accumulateur de chaleur, récupérateur de chaleur, pompe à chaleur; et notamment grilles et plaques de récupération de chaleur destinées à être mises en place dans une cheminée.