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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français
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CHEMINEE CHAUDIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEE CHAUDIERE
S.A. JEAN-FRANCOIS METZ CEE (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1259733
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1994
CHEMINEE CHAUDIERE de JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français

Présentation de la marque CHEMINEE CHAUDIERE

Déposée le 6 février 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMINEE CHAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français domicilié(e) 1484, rue de la Fougère, 45160 OLIVET. - France.

La marque CHEMINEE CHAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEE CHAUDIERE est expirée depuis le 6 février 1994.

JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEAU


S.A. JEAN-FRANCOIS METZ CEE (Société Anonyme de droit français) - 1484, rue de la Fougère, 45160 OLIVET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de refroidissement;accumulateur de chaleur, récupérateur de chaleur, pompe à chaleur; et notamment grilles et plaques de récupération de chaleur destinées à être mises en place dans une cheminée , cheminée monobloc à foyer ouvert ou fermé, avec récupérateur de calories à air, ou à air et eau.