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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français) 226
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CHEMINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEAU
S.A. JEAN-FRANCOIS METZ CEE (Société Anonyme de droit français) 226, rue Marcel Belot, 45160 OLIVET

Numéro de dépôt :
1250792
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1993
CHEMINEAU de JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français) 226

Présentation de la marque CHEMINEAU

Déposée le 10 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français) 226 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français) 226 - France.

La marque CHEMINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEAU est expirée depuis le 10 novembre 1993.

JEAN-FRANCOIS METZ CEEde droit français) 226 a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEE CHAUDIERE


S.A. JEAN-FRANCOIS METZ CEE (Société Anonyme de droit français) 226, rue Marcel Belot, 45160 OLIVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation.