Marque enregistrée - Marque en vigueur

Integrative design
Monsieur Jean-François Mermillod

Numéro de dépôt :
4489877
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
Integrative design de Jean-François Mermillod

Présentation de la marque Integrative design

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par monsieur Jean-François Mermillod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Integrative design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-François Mermillod domicilié(e) 1bis Avenue d'Albigny - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jfc mermillod, Monsieur Jean-François Mermillod domicilié(e) 1bis Avenue d'Albigny - 74000 - Annecy - France.

La marque Integrative design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Integrative design arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

Jean-François Mermillod a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIDOERS , fengshuidoers , architecture intégrative


Monsieur Jean-François Mermillod - 1bis Avenue d'Albigny - 74000 - Annecy - France


jfc mermillod, Monsieur Jean-François Mermillod - 1bis Avenue d'Albigny - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).