Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NS Notation Santé
Jean-François MAZOYER

Numéro de dépôt :
3214997
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
NS Notation Santé de Jean-François MAZOYER

Présentation de la marque NS Notation Santé

Déposée le 13 mars 2003 par Jean-François MAZOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NS Notation Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est Jean-François MAZOYER domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société NOTATIONSANTE en formation, 25, rue Jean Dolent,75014 Paris - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MAZOYER domicilié(e) 25, rue Jean Dolent,75014 Paris - 75014 - France.

La marque NS Notation Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NS Notation Santé est expirée depuis le 13 mars 2013.


Jean-François MAZOYER - agissant au nom et pour le compte de la société NOTATIONSANTE en formation, 25, rue Jean Dolent,75014 Paris - 75014 - France


Jean-François MAZOYER - 25, rue Jean Dolent,75014 Paris - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures. Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques. Traitement statistiques de données. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Formation et conseil en évaluation des services médicaux et des professionnels de santé, des établissements et des réseaux de soins. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluation par recueil de données dans le domaine de la santé, auprès des établissements d'hospitalisation publics et privés, des réseaux de soins, des professionnel ; Analyse technique de ces données. Notation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.