Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPUIS DES LUSTRES
M. Jean-François MASSIANI

Numéro de dépôt :
4351636
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
DEPUIS DES LUSTRES de Jean-François MASSIANI

Présentation de la marque DEPUIS DES LUSTRES

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par monsieur Jean-François MASSIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPUIS DES LUSTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur Jean-François MASSIANI domicilié(e) LE FONDALE - 20160 - COGGIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François MASSIANI domicilié(e) LE FONDALE - 20160 - COGGIA - France.

La marque DEPUIS DES LUSTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS DES LUSTRES arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.


M. Jean-François MASSIANI - LE FONDALE - 20160 - COGGIA - France


M. Jean-François MASSIANI - LE FONDALE - 20160 - COGGIA - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.