Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PLUS BELLE FIESTA DU MONDE LE CHEVAL ET LE FLAMENCO
Mr. Jean-François MARTY
Mme. Maïté RUELLAN
Mr. Lucien GRUSS
Mr. Léon Gérard Bik REGIS
Mr. Gustave WANDERSTEIN
Mr. Mario REGIS
Mr. William REGIS

Numéro de dépôt :
96636600
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA PLUS BELLE FIESTA DU MONDE LE CHEVAL ET LE FLAMENCO

Déposée le 30 juillet 1996 par monsieur Jean-François MARTY, madame Maïté RUELLAN, monsieur Lucien GRUSS, monsieur Léon Gérard Bik REGIS, monsieur Gustave WANDERSTEIN, monsieur Mario REGIS, monsieur William REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PLUS BELLE FIESTA DU MONDE LE CHEVAL ET LE FLAMENCO »

Les déposants sont monsieur Jean-François MARTY domicilié(e) 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France, madame Maïté RUELLAN domicilié(e) 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France, monsieur Lucien GRUSS domicilié(e) 62, Avenue de la Vallée des Baux, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES - France, monsieur Léon Gérard Bik REGIS domicilié(e) Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France, monsieur Gustave WANDERSTEIN domicilié(e) Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France, monsieur Mario REGIS domicilié(e) Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France, monsieur William REGIS domicilié(e) Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François MARTY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-François MARTY a également déposé les autres marques suivantes : Les plus belles histoires de Guignol , Les plus belles chansons de Guignol , PLANET CAT


Mr. Jean-François MARTY - 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France

Mme. Maïté RUELLAN - 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France

Mr. Lucien GRUSS - 62, Avenue de la Vallée des Baux, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES - France

Mr. Léon Gérard Bik REGIS - Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France

Mr. Gustave WANDERSTEIN - Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France

Mr. Mario REGIS - Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France

Mr. William REGIS - Chemin de Sonailler, Gimeaux, 13200 ARLES - France


Monsieur Jean-François MARTY - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259408 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1998-08-03

Edition de livres, de revues.Dressage d'animaux, démonstrations équestres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de film.Enregistrements phonographiques et cinématographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de foires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.L'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; enregistrement sur bandes magnétiques, sur disques accoustiques, disques compacts, disques lasers.Filmage sur bandes vidéo.Services de reporteurs.Papier, carton et produits en ces matières.Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, adhésifs ou "stickers" (matières collantes) pour la papeterie.Clichés.Matières textiles, tentes, bâches, voiles, sacs.Vêtements (Sweat-Shirt, Polo, etc...), chaussures (basquettes), chapellerie (casquettes, etc...)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.