Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-François MARTEAU
/
France Watts Production
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Watts Production
Jean-François MARTEAU, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE WATTS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3685168
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
France Watts Production de Jean-François MARTEAU

Présentation de la marque France Watts Production

Déposée le 20 octobre 2009 par Jean-François MARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Watts Production »

Le déposant est Jean-François MARTEAU, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE WATTS ” en cours de formation domicilié(e) chez GAUTIER 20, rue Narcisse Guilbert - 76570 - PAVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MARTEAU domicilié(e) chez GAUTIER 20, rue Narcisse Guilbert - 76570 - PAVILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Watts Production est expirée depuis le 20 octobre 2019.


Jean-François MARTEAU, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE WATTS ” en cours de formation - chez GAUTIER 20, rue Narcisse Guilbert - 76570 - PAVILLY - France


Jean-François MARTEAU - chez GAUTIER 20, rue Narcisse Guilbert - 76570 - PAVILLY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Formation ;

Etudes de projets techniques.