Marque expirée - Marque en non vigueur

"Cocotte Company" "Lucien et la Cocotte Company"
Jean-François Marteau

Numéro de dépôt :
3694769
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2019
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Présentation de la marque "Cocotte Company" "Lucien et la Cocotte Company"

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par Jean-François Marteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Cocotte Company" "Lucien et la Cocotte Company" »

Le déposant est Jean-François Marteau domicilié(e) 41 rue pasteur - 69300 - caluire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Marteau domicilié(e) 41 rue pasteur - 69300 - caluire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Cocotte Company" "Lucien et la Cocotte Company" est expirée depuis le 30 novembre 2019.

Jean-François Marteau a également déposé les autres marques suivantes : COCOTTE CENTER


Jean-François Marteau - 41 rue pasteur - 69300 - caluire - France


Jean-François Marteau - 41 rue pasteur - 69300 - caluire - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.