M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE, Agissant pour le compte de la société "TERROIRS CULTIVES" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4204482
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
Présentation de la marque TERROIRS CULTIVES EPICERIE FINE ET VINS GOURMANDS
Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par monsieur JEAN FRANCOIS MARSEILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERROIRS CULTIVES EPICERIE FINE ET VINS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS MARSEILLE domicilié(e) 25 RUE MICHEL SALLES - 92210 - SAINT CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE domicilié(e) 25 RUE MICHEL SALLES - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque TERROIRS CULTIVES EPICERIE FINE ET VINS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204482.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS CULTIVES EPICERIE FINE ET VINS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 21 août 2025.
M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE, Agissant pour le compte de la société "TERROIRS CULTIVES" en cours de formation - 25 RUE MICHEL SALLES - 92210 - SAINT CLOUD - France
M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE - 25 RUE MICHEL SALLES - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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