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Marques déposées par monsieur JEAN FRANCOIS MARSEILLE
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L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE
M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE

Numéro de dépôt :
4262071
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2026
L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE de JEAN FRANCOIS MARSEILLE

Présentation de la marque L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par monsieur JEAN FRANCOIS MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS MARSEILLE domicilié(e) 6 RUE DE LA SEILLE - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE domicilié(e) 6 RUE DE LA SEILLE - 76000 - ROUEN - France.

La marque L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU CADRE ARTISAN ENCADREUR EN NORMANDIE arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.


M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE - 6 RUE DE LA SEILLE - 76000 - ROUEN - France


M. JEAN FRANCOIS MARSEILLE - 6 RUE DE LA SEILLE - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits de l'imprimerie ; matériel pour artistes ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques .