Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE
JEAN-FRANCOIS MALET

Numéro de dépôt :
4328725
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE de JEAN-FRANCOIS MALET

Présentation de la marque AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par JEAN-FRANCOIS MALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est JEAN-FRANCOIS MALET domicilié(e) 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS MALET domicilié(e) 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France.

La marque AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE ECOPRODUCTIVE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

JEAN-FRANCOIS MALET a également déposé les autres marques suivantes : AEP


JEAN-FRANCOIS MALET - 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France


JEAN-FRANCOIS MALET - 215 RUE DE LA MAIRIE - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences  ; produits chimiques destinés à la photographie  ; matières plastiques à l'état brut  ; compositions extinctrices  ; préparations pour la trempe de métaux  ; préparations pour la soudure des métaux  ; produits chimiques destinés à conserver les aliments  ; matières tannantes  ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments  ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire  ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques  ; équipements de traitement de données  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; périphériques d'ordinateurs  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons de plongée  ; gants de plongée  ; masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs  ; lunettes (optique) ; lunettes 3D  ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie  ; étuis à lunettes  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Semences (graines)  ; plantes naturelles  ; plantes ; plants ; animaux vivants  ; fruits frais  ; légumes frais  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers  ; développement d'ordinateurs  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; architecture  ; décoration intérieure  ; élaboration (conception) de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; location de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique  ; numérisation de documents  ; logiciel-service (SaaS)  ; informatique en nuage  ; conseils en technologie de l'information  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'¿uvres d'art  ; audits en matière d'énergie  ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches techniques ; conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; services médicaux  ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté)  ; assistance médicale  ; chirurgie esthétique  ; services hospitaliers  ; maisons médicalisées  ; services de maisons de convalescence  ; services de maisons de repos  ; services d'opticiens  ; services de médecine alternative  ; services de salons de beauté  ; services de salons de coiffure  ; toilettage d'animaux de compagnie.