Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUASYS
Jean-François LEUGER

Numéro de dépôt :
3601607
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
EQUASYS de Jean-François LEUGER

Présentation de la marque EQUASYS

Déposée le 29 septembre 2008 par Jean-François LEUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUASYS »

Le déposant est Jean-François LEUGER domicilié(e) 2 Chemin de Bouyssié Sud,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François LEUGER domicilié(e) 2 Chemin de Bouyssié Sud,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUASYS est expirée depuis le 29 septembre 2018.


Jean-François LEUGER - 2 Chemin de Bouyssié Sud,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France


Jean-François LEUGER - 2 Chemin de Bouyssié Sud,81380 LESCURE D'ALBIGEOIS - 81380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.