Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN FRANCOIS LESAGE MANUFACTURE DE BRODERIE
Jean-François Lesage

Numéro de dépôt :
96649424
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque JEAN FRANCOIS LESAGE MANUFACTURE DE BRODERIE

Déposée le 4 novembre 1996 par la société Jean-François Lesage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN FRANCOIS LESAGE MANUFACTURE DE BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société Jean-François Lesage domicilié(e) 119, rue Cambronne, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 401 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Lesage - France.

La marque JEAN FRANCOIS LESAGE MANUFACTURE DE BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FRANCOIS LESAGE MANUFACTURE DE BRODERIE est expirée depuis le 4 novembre 2006.

Jean-François Lesage a également déposé les autres marques suivantes : IdentIt , JEAN FRANCOIS LESAGE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Jean-François Lesage - 119, rue Cambronne, 75015 Paris - France - SIREN 392401550


Jean-François Lesage - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vêtement, chaussure, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes, à savoir: . linge de bain . linge de lit . linge de maison . linge de table (en matières textiles) . serviettes de toilette (en matières textiles) . couvertures de voyage . rideaux en matières textiles . stores en matières textiles . tentures murales en matières textiles . non-tissés (textiles) . housses de coussins . housses de chaises . assises prêt-à-poser . embrasses . plaids . dessus de lit . aumônières . porte-documents en matières textiles . tissus au mètre

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.